Conditions générales de vente

Article 1. Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations commerciales entre la SARL Éditions Némésis, inscrite au RCS 848 000 493 de Paris, dont le siège se situe au 21 rue de Fécamp, 75012 Paris, France, et ses clients – personnes physiques comme morales. Les CGV en vigueur sur notre site editionsnemesis.com sont considérées comme entièrement acceptées par le client au moment de passer sa commande. Aucun document contradictoire ne saurait, de ce fait, être opposé aux Éditions Némésis.

Article 2. Description des articles

Les Éditions Némésis fournissent des œuvres écrites physiques, protégées par les lois sur les droits d’auteur. Les photos fournies par notre catalogue entendent correspondre le plus fidèlement aux produits commandés, mais des différences, notamment de couleurs, peuvent exister. Les photos ne sont donc pas contractuelles.

Par ailleurs, les Éditions Némésis poursuivent le travail entrepris initialement par Les éditions du Rubicon. À ce titre, nous reprenons le stock restant des ouvrages Magie et religion en ancienne Scandinaviede Varg Vikernes, et Le Nouvel Ordre Mondiald’H. G. Wells. Après écoulement seulement, ils seront réimprimés et détenus par les Éditions Némésis et comporteront le logo des Éditions Némésis.

Article 3. Disponibilité des articles

Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Notre plateforme commerciale passe par l’interface WooCommerce, qui précise la disponibilité, le réapprovisionnement en cours ou la rupture de stock d’un article. LesÉditions Némésis ne peuvent être tenues pour responsables de l’indisponibilité d’un ou de plusieurs articles.

Article 4. Commande

Nos livres sont disponibles à la vente sur le présent site, au moyen des pages dédiées et des onglets “ajouter au panier”, ou sur commande dans les libraires françaises et les librairies étrangères qui en font la demande.

Les livres commandés sur le site des Éditions Némésis sont expédiés en fonction des stocks disponibles.

Article 5. Prix

Les prix des produits affichés sont établis en euros et toutes taxes comprises (TTC). Ils respectent la loi Lang sur le prix unique du livre. Ils excluent les frais de port, validés au moment de l’achat et qui varient selon leur lieu de destination et le poids des envois.

Article 6. Paiement

Les éditions Némésis proposent aux clients trois types de paiements :

  • Par carte bancaire au moyen de la plateforme bancaire sécurisée Cyberplus de la Banque Populaire.
  • Par carte bancaire via PayPal.
  • Par chèque libellé en euros à l’ordre des Éditions Némésis, à adresser aux Éditions Némésis, 21 rue de Fécamp, 75012 Paris. Le traitement par chèque est plus long.

Article 7. Livraison

La livraison des commandes s’effectue à l’adresse d’expédition indiquée. Le délai d’expédition est au plus de 48h ouvrées. Le délai de livraison varie en fonction du lieu de destination. Pour la France, l’envoi se fait en J+2, sauf circonstances exceptionnelles.

Pour limiter les frais de port des commandes en provenance de l’étranger, les Éditions Némésis leur appliquent le tarif postal “Livres et brochures”. Le délai de livraison peut être un peu plus long, mais le client paie moins cher, en Zone 1 (UE + Suisse) comme en Zone 2 (reste du monde).

Article 8. Responsabilité et garantie

Les Éditions Némésis déclinent toute responsabilité en cas de non-acheminement dans un pays où le livre contreviendrait à la législation en vigueur, qu’il s’agisse de l’interdiction d’un auteur, ou de censures diverses. La responsabilité des Éditions Némésis n’est pas non plus retenue dans les cas de force majeurs, qui résultent de circonstances extérieures à sa volonté : transports, catastrophes naturelles, incendies ou inondations, agissements du client.

Toutefois, les articles vendus sur le site des Éditions Némésis étant certifiés neufs et sans défaut, l’acheteur bénéficie d’un droit de retour. Il dispose à ce titre d’un délai de 48 heures après réception pour effectuer une réclamation éventuelle, et par la suite de 10 jours ouvrés à compter de la date de réception pour nous retourner le ou les livre(s) défectueux, dans l’état de réception, aux Éditions Némésis, 21 rue de Fécamp, 75012 Paris. Une fois le produit litigieux reçu, les Éditions Némésis vous en enverront un nouveau et rembourseront le frais de port potentiels de votre retour.

Article 9. Propriété intellectuelle

Les textes, images, cartographies et billets de blogs reproduits sur le site des Éditions Némésis sont protégés par le droit d’auteur, et notre logo est en cours de dépôt à l’INPI. Toute reproduction est autorisée, à condition de mentionner la source et l’url d’origine. Toute autre utilisation relève de la contrefaçon, et est sanctionnée par le Code de la Propriété intellectuelle.

Article 10. Protection des données personnelles

Les données recueillies auprès de nos clients sont nécessaires pour traiter nos commandes et potentiellement modifier certains des services que proposent les Éditions Némésis. Nous les conservons en toute confidentialité et ne les communiquons en aucun cas à un tiers. Le site editionsnemesis.com est en cours d’enregistrement auprès de la CNIL, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Tout client de notre site dispose ainsi du droit d’accès et de rectification des données qui le concernent. Tout client a en outre le droit d’introduire une réclamation / plainte auprès de la CNIL.

Article 11. Droit applicable et juridiction compétente en cas de litige

Nos Conditions générales de vente sont régies par le droit français. Tout litige se rapportant aux Éditions Némésis relève du Tribunal de commerce de Paris.

Pour la commande faisant l’objet du litige, la responsabilité des Éditions Némésis se limite au montant de cette dernière et ne saurait concerner des erreurs ou omissions qui auraient perduré en dépit de nos précautions dans la présentation et l’expédition de nos produits. Le client souhaitant faire une réclamation ou une contestation est invité en premier lieu à s’adresser aux Éditions Némésis. Nous tâcherons d’y répondre pour tenter de trouver la meilleure solution pour les deux parties.